Mentions légales

Editeur du Site

Identification de la Société : TEXTO FRANCE SAS

Siège social : ZI Les Paluds, 286 avenue du Pastre à AUBAGNE (13685) Cedex

RCS : 399 861 194 MARSEILLE / Code APE : 4772 A / Capital : 17 730 000 €

Tél : 04.42.18.39.20 / Fax : 04.42.18.39.29

Contact : contact@texto-france.fr

Directeur de la Publication : David FLORY

Responsable de la rédaction : Réjane CLEMENT

Conception et création du site

Conception et développement

Baobaz

22 rue de Palestro

75002 Paris

Hébergeur

Stockho SI

22 rue de Palestro

75002 Paris

Informations nominatives

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, d’opposition, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Elle peut exercer son droit en écrivant à l’adresse suivante :

TEXTO FRANCE

ZI Les Paluds

286 avenue du Pastre

13685 AUBAGNE Cedex

Conformément à la loi précitée, le présent Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. La Société TEXTO FRANCE, responsable du traitement, pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

Crédit photos

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve de ces stipulations.

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la Société TEXTO FRANCE, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachée à ce Site, notamment, les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fions que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société TEXTO FRANCE qui pourra être révoquée à tout moment.

La Société TEXTO FRANCE décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002, la Société TEXTO FRANCE utilise des « cookies » à des fins d’identification personnelle. Ces cookies resteront stockés dans l’ordinateur de l’internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l’internaute ne les supprime. Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l’utilisation du Site pourra s’en trouver limitée. Le cookie ne permet pas à la Société TEXTO FRANCE d’identifier l’internaute. De manière générale, le cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’internaute sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc …) qui pourront être lues par la Société TEXTO FRANCE lors de visites ultérieures de l’internaute.

Responsabilité de TEXTO FRANCE

Dans les conditions autorisées par la loi, la Société TEXTO FRANCE n’encourt aucune responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude, omission, ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site
  • en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non-autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la Société TEXTO FRANCE en raison de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.